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Huurcontract van een leen tussen Augustin Heroult (verhuurder) en François
Fonds d’archives décrit au niveau de la collection dans un inventaire papier historique. Les descriptions au niveau des pièces n’ont pas été établies lors de la numérisation.
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Instelling van een hypothecaire rente van 45 pond jaarlijks, door Pierre Cauvin
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Verkoopakte van een huis in Bordeaux, verkocht door mess. Etienne Dufoure aan
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13 december 1760.
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Uittreksel uit de registers van de Rekenkamer.
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28 augustus 1757.
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Deel van een verkoopakte.
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Uittreksel uit de registers van de Rekenkamer.
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Instelling van een hypothecaire rente door Jacques Annibal Gabriel de Sarcy, heer
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Akte van de verklaring van de heer de Chausigne betreffende het testament van
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Uittreksel uit de registers van de Rekenkamer.
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Instelling van een hypothecaire rente door Pierre Charles oud directeur "des
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Document betreffende de uitvoering van het testament van François David en zijn
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Verkoopcontract tussen Pierre Cahagnes (soldaat), verkoper, en Jean Tartarin,
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Instelling van een jaarlijkse hypothecaire rente van 60 pond (kap. 1200 pond),
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Instelling van een hypothecaire rente, door meester Le Seigneur, priester ten
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Verkoopcontract tussen Jacques Cahafues en Jean Tartarin van een stuk grond in
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Uittreksel uit de registers van de Rekenkamer.
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Instellin van een hypothecaire rente van 50 pond (kap. 1000 pond), door Jacques
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Verkoopcontract van een grond, gedeelte wijngaard, gedeelte hof, door Claude
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Teruggave van het geslachtsrecht op een huis voor 147 pond 14 stuivers gedaan
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Verkoopcontract van een huis met bijbehorigheden voor 13.500 pond door Jean
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Erkenning van een hypothecaire rente van 200 pond gedaan door de heer en dame
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Verkoopcontract van twee delen van een grondrente (eerste deel: 2 pond 10
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Notarieel stuk betreffende de erfenis van Jean Antoine de Jean.
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