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Neerlegging van het testament van Jean Marc Depierrefitte, door Pierre Israel
Fonds d’archives décrit au niveau de la collection dans un inventaire papier historique. Les descriptions au niveau des pièces n’ont pas été établies lors de la numérisation.
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Verkoopcontract van de molen van Rocquereuil en bijbehorigheden, en van drie
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9 juni 1807.
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Huwelijkscontract van René le Chartrier, weduwnaar en van Marie Madeleine
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Verkoopcontract van een stuk grond voor de som van 164 f verkocht door
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Schuldbekentenis gedaan door Pierre Michel Bourdon van een hypothecaire rente
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Verkoopcontract van een stuk grond, voor de som van 200 f, verkocht door
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Deel van een verkoopcontract van twee stukken landbouwgrond verkocht door
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Verkoopcontract van een stuk grond, voor de som van 3600 f, verkocht door
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Schuldbekentenis van Pierre Pelcerf, die erkent jaarlijks als grondrente schuldigtte
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Verkoopcontract van een stuk grond, verkocht door François en Thomas Senecal,
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Verkoopcontract van een hypothecaire rente van 1097 f 10 c (kap. 11850 f)
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Procuratie voor … gegeven door Gabriel Magneral, onderluitenant in de 18de
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Leercontract aangegaan tussen Jean Poinel, schoenmaker en Jean François Le
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Verkoopcontract van erfenisgoederen voor de som van 100 f grondrente jaarlijks,
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Instelling van een hypothecaire rente van 400 pond (kap. 8000 pond) door Jean
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Schuldbekentenis van Jean François Urbain Le Normant van een rente van 150
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Verkoopcontract van twee huizen, verkocht voor 34.000 pond door Jacques
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Verkoopcontract van een stuk grond voor de som van 424 pond verkocht door
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Verkoopcontract van een stuk hooiweide voor de som van 902 pond 4 stuivers 2
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Ruil van eigendommen gedaan door Marie de Samaison en Pierre François
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Verkoopakte van een hypothecaire rente van 15 pond verkocht voor de som van
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Verkoopcontract van een huis in slechte staat, voor de som van 200 pond,
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Huurcontract van een huis, aangegaan door Pierre Nicolas Jacques Philibert en
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Huurcontract van een hoeve, verhuurd voor 9 jaar voor de som van 500 pond,
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